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Objet : Arrestations et saisie de cigarettes de contrebande à Québec
2013-12-02
Le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec a interpellé trois individus de Québec vendredi, le 29 novembre dernier, relativement à la contrebande de tabac à Québec.
Les deux suspects, âgés de 66 ans et de 78 ans ont été interpellés alors qu’ils venaient de s’approvisionner en tabac de contrebande auprès d’un homme de 78 ans, de Québec, qui serait leur fournisseur.
Les policiers ont également réalisé une perquisition dans la résidence de ce dernier, située sur la rue de l’Espinay à Québec. Au total, 155 cartouches de cigarettes ont été saisies, dont 95 appartenaient au présumé fournisseur et 60, aux deux autres individus.
Les suspects appréhendés devront faire face à des accusations en vertu de la Loi sur le tabac et l’impôt de même que de la Loi sur l’accise.
Le Service des enquêtes sur la contrebande a pour mandat de lutter, en collaboration avec Revenu Québec, contre la contrebande de tabac sur tout le territoire québécois afin de s’assurer de l’intégrité du système fiscal québécois et ainsi récupérer des biens et actifs utilisés par les contrevenants.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.
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