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Saisie de cigarettes de contrebande à Québec
2014-01-10
L’Équipe de la contrebande du Service des enquêtes sur l’intégrité de l’État de la Sûreté du Québec, a intercepté un véhicule aujourd’hui sur la rue Saint-Vallier à Québec, à bord duquel plusieurs caisses de tabac de contrebande ont été saisies.
Le suspect, un résident de Québec âgé de 65 ans, a été interpellé. Il avait en sa possession 17 caisses de tabac de contrebande, soit l’équivalent de 170 000 cigarettes.
Le suspect appréhendé devra faire face à des accusations en vertu de la Loi sur le tabac et l’impôt de même que de la Loi sur l’accise.
Le Service des enquêtes sur la contrebande a pour mandat de lutter, en collaboration avec Revenu Québec, contre la contrebande de tabac sur tout le territoire québécois afin de s’assurer de l’intégrité du système fiscal québécois et de récupérer des biens et actifs utilisés par les contrevenants.
La Sûreté du Québec rappelle que toute information sur la contrebande de tabac peut être communiquée en tout temps et de façon confidentielle à la Centrale de l’information criminelle au 1 800 659-4264.
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